Arrêtés préfectoraux en vigueur

Feux dans le Cantal

Arrêté n°2022-1301 portant mesures de prévention des feux de forêt (154Ko) publié le 18/08/2022 à 09:51
Arrêté n°2022-1151 portant interdiction temporaire des feux dans le Cantal (138Ko) publié le 29/07/2022 à 09:42

RENFORCEMENT DES MESURES DE RESTRUCTION DES USAGES DE L'EAU

Arrêté n°2023-1297 du 21 août 2023 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département du Cantal (4339Ko) publié le 22/08/2023 à 10:45
ARRETE N°2023-1160 DU 27 JUILLET 2023 PORTANT LIMITATION PROVISOIRE DES USAGES DE L'EAU DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL (4803Ko) publié le 28/07/2023 à 13:46
ARRETE N°2023-1117 DU 19 JUILLET 2023 RELATIF A LA LIMITATION PROVISOIRE DES USAGES DE L'EAU DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL (891Ko) publié le 21/07/2023 à 13:40

Gestion sanitaire des vagues de chaleur

VIGILANCE JAUNE CANICULE (155Ko) publié le 17/08/2023 à 14:27
Gestion sanitaire des vagues de chaleur (154Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Aire de retournement du Monteil

ARRETE N°2022-842 DU 14 JUIN 2022 PRESCRIVANT L'OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE CONJOINTE PREALABLE A DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE - PROJET DE CREATION DE L'AIR DE RETOURNEMENT DU MONTEIL (296Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Arrêtés préfectoraux

ARRETE N°2023-1723 DU 30 OCTOBRE 2023 REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA VENTE AU DETAIL ET LE TRANSPORT DE PRODUITS COMBUSTIBLES OU CORROSIFS, AINSI QUE L'UTILISATION D'ENGINS PYROTECHNIQUES A L'OCCASSION D'HALLOWEEN (284Ko) publié le 31/10/2023 à 08:48
ARRETE N°2023-1704 DU 27 OCTOBRE 2023 PORTANT LIMITATION PROVISOIRE DES USAGES DE L'EAU DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL (2620Ko) publié le 27/10/2023 à 16:18
ARRETE N°2023-1572 DU 05-10-2023 PORTANT LIMITATION PROVISOIRE DES USAGES DE L'EAU DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL (2264Ko) publié le 06/10/2023 à 10:13
PORTANT DIVERSES MESURES DE SURETE POUR LE FESTIVIAL INTERNATIONAL DU THEATRE DE RUE D'AURILLAC (294Ko) publié le 18/08/2023 à 11:51
ARRETE N°2023-1049 PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DE LA NAVIGATION SUR LA RETENUE DU BARRAGE DE BORT-LES-OEGUES (768Ko) publié le 13/07/2023 à 09:07
ARRETE N°2023-1067 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE PORT ET DE TRANSPORT D'ARMES, TOUTES CATEGORIES CONFONDUES, DE MUNITIONS ET D'OBJETS POUVANT CONSTITUER UNE ARME PAR DESTINATION, AINSI QUE LA VENTE AU DETAIL ET LE TRANSPORT DE PRODUITS COMBUSTIBLES O (398Ko) publié le 12/07/2023 à 09:15
ARRETE N°2023-1037 DU 07 JUILLET 2023 REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA VENTE AU DETAIL, LE TRANSPORT ET L'UTILISATION D'ENGINS PYROTECHNIQUES (353Ko) publié le 07/07/2023 à 14:18
ARRETE N°2023-992 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE PORT ET DE TRANSPORT D'ARMES, TOUTES CATEGORIES CONFONDUES, DE MUNITIONS ET D'OBJETS POUVANT CONSTITUER UNE ARME PAR DESTINATION, AINQI QUE LA VENTE AU DETAIL ET LE TRANSPORT DE PRODUITS COMBUSTIBLES O (411Ko) publié le 04/07/2023 à 09:35
ARRETE N°2023-0986 DU 30 JUIN 2023 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE PORT ET DE TRANSPORT D'ARMES, TOUTES CATEGORIES CONFONDUES, DE MUNITIONS ET D'OBJETS POUVANT CONSTITUER UNE ARME PAR DESTINATION, AINSI QUE LA VENTE AU DETAIL ET LE TRANSPORT DE PRODUIT (525Ko) publié le 03/07/2023 à 10:36
ARRETE N°2023-0805 RELATIF A L'OUVERTURE ET A LA CLOTURE DE LA CHASSE POUR LA CAMPAGNE 2023-2024 (1480Ko) publié le 20/06/2023 à 11:36
ARRETE N°23-SPAE-037 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE TRANSPORT ET DE CESSION D'OVINS, BOVINS ET CAPRINS VIVANTS DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL (620Ko) publié le 12/06/2023 à 15:52
ARRETE N° 2023-061 DDT DU 9 MARS 2023 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS CHIENS DE MEUTES SUR GIBIER NON TIRE "CAHALLENGE DU PUY MARY" (282Ko) publié le 10/03/2023 à 14:54

Décrets, arrêtés, circulaires

Arrêté du 3 août 2023 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de déstructuration des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (1896Ko) publié le 04/08/2023 à 16:21