LUNDI, MARDI, JEUDI & VENDREDI
de 08:30 à 12:00 et 13h30 à 17h00 MERCREDI de 08:30 à 12:00
SAMEDI de 08:30 à 12:00
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Arrêtés préfectoraux en vigueur
REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION
ARRETE N° 24-0635 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE 922 (HORS AGGLOMERATION) TRAVAUX DE FONCAGE POUR BRANCHEMENT ENEDIS
(251Ko)
publié le 11/03/2024 à 13:52
Feux dans le Cantal
ARRETE N° 2024-432 REGLEMENTANT L'EMPLOI DU FEU DANS LE CADRE D ELA PREVENTION DES INCENDIES
(544Ko)
publié le 10/04/2024 à 09:46
RENFORCEMENT DES MESURES DE RESTRUCTION DES USAGES DE L'EAU
Arrêté n°2023-1297 du 21 août 2023 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département du Cantal
(4339Ko)
publié le 22/08/2023 à 10:45
ARRETE N°2023-1160 DU 27 JUILLET 2023 PORTANT LIMITATION PROVISOIRE DES USAGES DE L'EAU DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL
(4803Ko)
publié le 28/07/2023 à 13:46
ARRETE N°2023-1117 DU 19 JUILLET 2023 RELATIF A LA LIMITATION PROVISOIRE DES USAGES DE L'EAU DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL
(891Ko)
publié le 21/07/2023 à 13:40
Gestion sanitaire des vagues de chaleur
VIGILANCE JAUNE CANICULE
(155Ko)
publié le 17/08/2023 à 14:27
Gestion sanitaire des vagues de chaleur
(154Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Aire de retournement du Monteil
ARRETE N°2022-842 DU 14 JUIN 2022 PRESCRIVANT L'OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE CONJOINTE PREALABLE A DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ET PARCELLAIRE - PROJET DE CREATION DE L'AIR DE RETOURNEMENT DU MONTEIL
(296Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Arrêtés préfectoraux
ARRETE N° 24-0720 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION RD622
(704Ko)
publié le 21/03/2024 à 11:37
ARRETE N°2024-022 DU 20 FEVRIER 2024 AUTORISANT L'ORGANISATION D'UN CONCOURS DE CHIENS COURANTS SUR GIBIER NON TIRE SUR LES TERRITOIRES DES ACCA DU CANTAL
(508Ko)
publié le 28/02/2024 à 13:58
ARRETE N°2024-260 COMPLETANT L'ARRETE ?°2023-0805 RELATIF A L'OUVERTURE ET A LA CLOTURE DE LA CHASSE POUR LA CAMPAGNE 2023-2024
(425Ko)
publié le 27/02/2024 à 11:48
ARRETE N° 2024-174 LEVANT L'INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION DES POIDS LOURDS SUR L'AUTOROUTE A75 DANS LE CADRE DU DEROULEMENT DES MANIFESTATIONS DES AGRICULTEURS DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL
(318Ko)
publié le 01/02/2024 à 08:55
ARRETE N° 2024-173 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE N° 2024-153 DU 23 JANVIER 2023 PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR L'AUTOROUTE A75 DANS LE CADRE DU DEROULEMENT DE LA MANIFESTATION DES AGRICULTEURS DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL
(125Ko)
publié le 01/02/2024 à 08:51
ARRETE N° 2024-172 PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION SUR L'AUTOROUTE A75 DANS LE CADRE DU DEROULEMENT DE LA MANISFESTATION DES AGRICULTEURS DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL
(350Ko)
publié le 01/02/2024 à 08:53
ARRETE N°2023-1952 DU 22/12/2023 REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT L'ACHAT, LA VENTE, LA CESSION, L'UTILISATION, LE PORT ET LE TRANSPORT DES ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT ET ARTICLES PYROTECHNIQUES
(433Ko)
publié le 26/12/2023 à 09:06
ARRETE N°2023-1888 PORTANT CLASSEMENT DES CONDUITES FORCEES CONCEDEES A EDF HYDRO CENTRE
(849Ko)
publié le 07/12/2023 à 14:39
ARRETE N°2023-1723 DU 30 OCTOBRE 2023 REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA VENTE AU DETAIL ET LE TRANSPORT DE PRODUITS COMBUSTIBLES OU CORROSIFS, AINSI QUE L'UTILISATION D'ENGINS PYROTECHNIQUES A L'OCCASSION D'HALLOWEEN
(284Ko)
publié le 31/10/2023 à 08:48
ARRETE N°2023-1704 DU 27 OCTOBRE 2023 PORTANT LIMITATION PROVISOIRE DES USAGES DE L'EAU DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL
(2620Ko)
publié le 27/10/2023 à 16:18
ARRETE N°2023-1572 DU 05-10-2023 PORTANT LIMITATION PROVISOIRE DES USAGES DE L'EAU DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL
(2264Ko)
publié le 06/10/2023 à 10:13
PORTANT DIVERSES MESURES DE SURETE POUR LE FESTIVIAL INTERNATIONAL DU THEATRE DE RUE D'AURILLAC
(294Ko)
publié le 18/08/2023 à 11:51
Décrets, arrêtés, circulaires
Arrêté du 3 août 2023 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de déstructuration des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts
(1896Ko)
publié le 04/08/2023 à 16:21